Artisan - Page 6

Certificat d’économie d’énergie : mise à jour des attentes techniques

Certificat d’économie d’énergie : mise à jour des attentes techniques

03 Fév 2026

Le dispositif de certificat d’économie d’énergie (CEE) permet l’octroi d’aides financières dans le cade de travaux de rénovations énergétiques des logements...

Cotisations OPPBTP : quel taux en 2026 ?

Cotisations OPPBTP : quel taux en 2026 ?

27 Jan 2026

Pour rappel, la cotisation versée à l’organisme professionnel de prévention du bâtiment et des Travaux Publics (OPPBTP) est celle qui due par les entreprise...

Embaucher un doctorant : une aide financière possible…

Embaucher un doctorant : une aide financière possible…

21 Jan 2026

Le dispositif CIFRE (convention industrielle de formation par la recherche) vise à favoriser le développement de la recherche partenariale publique-privée e...

Mines et carrières : renforcement des mesures de prévention

Mines et carrières : renforcement des mesures de prévention

21 Jan 2026

Afin d’optimiser la prévention des risques professionnels dans les mines et les carrières, les règles applicables à la santé et à la sécurité des travailleu...

DPAE : fin de l’envoi par télécopie

DPAE : fin de l’envoi par télécopie

15 Jan 2026

Les modalités de transmission de la déclaration préalable à l’embauche évoluent. Depuis le 28 décembre 2025, l’envoi de la DPAE par télécopie n’est plus aut...

Chômage-intempéries : évolution des modalités de fixation des indemnités

Chômage-intempéries : évolution des modalités de fixation des indemnités

08 Jan 2026

Afin de préciser le régime d’indemnisation des arrêts de travail pour intempéries propres au BTP, la réglementation a récemment été modifiée. L’objectif : c...

Redevance d’archéologie préventive – 2026

Redevance d’archéologie préventive – 2026

07 Jan 2026
Loi de simplification de l’urbanisme : du nouveau pour la solarisation des parkings !

Loi de simplification de l’urbanisme : du nouveau pour la solarisation des parkings !

12 Déc 2025

Afin de soutenir les opérations d’aménagements et d’urbanisme, l’État entend lever les obstacles juridiques qui peuvent alourdir les projets. Parmi les suje...

BTP : fermeture définitive du service net intempéries

BTP : fermeture définitive du service net intempéries

05 Déc 2025

Pour anticiper la fin du service Net-Intempéries à partir du 31 décembre 2025, Net-Entreprises guide les employeurs du BTP sur le nouveau canal de déclarati...

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