Agriculture - Page 11

Aides agricoles : le point en décembre 2025

Aides agricoles : le point en décembre 2025

17 Déc 2025

Le secteur agricole peut bénéficier d’un nombre important de différentes subventions. Les montants de plusieurs d’entre elles viennent d’être précisés...
Le...

ICPE : déclarer les accidents directement en ligne

ICPE : déclarer les accidents directement en ligne

11 Déc 2025

Parce qu’elles peuvent entraîner des conséquences dramatiques en cas d’accidents ou d’incidents, les installations classées pour la protection de l'environn...

Pêche de loisir : un cadre pour les pêcheurs amateurs

Pêche de loisir : un cadre pour les pêcheurs amateurs

10 Déc 2025

La pratique de la pêche en tant que loisir n’exonère pas les pêcheurs du respect de certaines obligations relatives à la protection des environnements marin...

Canne à sucre : quelle enveloppe d’aides pour les récoltes 2025 ?

Canne à sucre : quelle enveloppe d’aides pour les récoltes 2025 ?

05 Déc 2025

Pour rappel, une aide financière a été mise en place au profit des planteurs de canne à sucre de Guadeloupe, de Martinique et de La Réunion afin de compense...

Tuberculose dans les élevages : évolution des mesures de contrôle

Tuberculose dans les élevages : évolution des mesures de contrôle

02 Déc 2025

La bactérie Mycobacterium tuberculosis est la cause de l’apparition de la tuberculose bovine. Une maladie qui peut être transmise à l’homme et à d’autres ma...

Licence de pêche européenne : rester actif pour conserver ses droits

Licence de pêche européenne : rester actif pour conserver ses droits

01 Déc 2025

Pour exercer une activité commerciale de pêche, tout professionnel doit justifier d’une licence de pêche européenne. Une licence qui ne peut être maintenue ...

Navires : quelques précisions en matière d’installation de sanitaires…

Navires : quelques précisions en matière d’installation de sanitaires…

28 Nov 2025

Les navires sont soumis à diverses règles visant les questions de sécurité et de prévention de la pollution. Ces normes traitent également de l’habitabilité...

ICPE : nouvelles installations pour les chais

ICPE : nouvelles installations pour les chais

26 Nov 2025

Les installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) sont des installations soumises à certaines obligations de sécurité du fait des risq...

Droit des animaux : le droit français s’adapte

Droit des animaux : le droit français s’adapte

05 Nov 2025

Les règles françaises concernant la santé des animaux connaissent de nombreux changements pour s’adapter au cadre européen. Tour d’horizon de ces adaptation...

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